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été distrbnée et matin dans l'auditoire. Ce n'aidov-r
e»i relatl «U vol il s <luinans le la reine de WcMpha-
lie et pour lequel M. de Maubreuil a été condamné
cinq ans d'enipi isoonement.
M. Ta.be de. Ure avoir r çu lui-même cette bro-
cl o e. Il dit qu'elle comient exactement la partie du
plaidoyer de M I'ivoc».-général concernant les cir-
cortslahces du vol des Siijous et de l'or appartenant
la reine de Westphalie.
Quant aux témoins, M. Tvrbé expose que les grands
fouct onnaires comme M. le chancelier Dambray, ne
peuvent ê.re appelés devant la cour sans I autorisation
du roi qu'il y a aussi des formalités remplir pour
appe'er les ambassadeurs, mais qu'il n'est pas étonnant
qu'on le» ait oubliées pmsqu'à l'audience même on
insulte les souverains «nos du roi enfin que la /uris-
prudence s'oppose l'admission des conclusions du
prévenu parce que l'on ne peut exercer de contrainte
qu'envers les témoins assignes la requête de la partie
publique. M. l'avorai-général considérant audition
des témoins indiqués comme tout fait inuilepour
donner des renseignemens sur les événemens de St.»
Denis demande qu'il soit passé outre aux débats.
M Ptnet autre défenseur de M. de Maubreuil,
soutient qu'une mission atroce a été donnée son
client qu'on a abusé de soa inexpérience et deSon
effervescence pour la lui faire accepter et que dans
l'intérêt do Chômeur de M. Maubreuil et dans celui
de ta Jefence, on doit faire entendre M» de Talleyrand,
Roux-Laborie et les autres personnes.
Or ne reconnaît pas, continue l'avocat, l'utilité
de» muio ns cite» l'utilité Mais Maubreuil n'a-t il
pas dit qu'il avait donné un soulllet pour provoquer
des explications qui doivent faire apprécier les causes
qui l'o it deierniiiie celte voie de fait.
Mai» le temps e»t venu de mettre bas tout les voiles.
Voici porno une multitude de lettres, une lettre de
Roux-Laborie elle est ainsi conçue.-» Je crois que
les affaire» de l'empreur prennent décidément le
dessus; songeons aux nôtres. Je ne peux être chez
moi aujourd'hui mais bien et a vos ordres demain
vendredi cinq heures. Tout vnoa. Signé
Houx Laborie. Il dit rhns une autre.- Je dîne
chez M. de Talleyrand je suis tout vous.
Ce» lettres sont obscures continue M* Ptnet; c'est
cette obscurité que nous voulons dissiper; nous voulons
cette effat des explications.
Ici M* Pinet, pour rendre plus impérieusement
nécessaire la présence de M. de Talleyrand donne
lecture du réquisitoire qui fut dressé par le procureur
impérial près le tribunal de première instance de la
Seine. Il en extrait les passages suivausr
Afendu que des faits exposé ci-dessns il re'tulte
j* que le prince de Talleyrand parait avoir connu ou
accueilli l'idée de faire assassiner l'empereur ses deux
frères les princes Jérôme et Joseph et de faire enle
ver le roi de Rome en i8t4» qu'il paraît également
a'être servi de l'entremise Je Roux-Laborie pour char
ger de l'exécution de ce complot Maubreuil et D»si#-s;
que néanmoins, comme il ne leur a fait lui même
aucune proposition directe, et qu'il ne s'est engagé
personnellement dans aucune entrevue dans aucun
pour parler avec eux qu'il n'existe contre lui que
les déclarations de Maubreuil et la présomption que
Roux-Laborie ne sa serait pas permis de délivrer i
Maubreuil et a Dassit», sans l'autotisatioo du prioce
les ordres dont ils ont été porteurs.
Attendu qu'il est très vraisemble que les trois
«gens signataires desdits pouvoirs sous les date des
i5et 11 avril 1814* connaissaient l'objet cela mission
pour l'accomplissement de laquelle ces o (1res étaient
expédies, que l'un d'eux, commissait* au départ*»
Iv"
m»nt de la poure générale, a donné i cette expédit'o*
i épithete de ie)cïete sans doute pour moquer le but
Ctîmiiiel de la m ssion qu'il u'o atl «vouer.V*.-
Nous procureur tmpérial piès la première ina-
taoce do la Seine requer ons qu'il soit dit n'y avoir
lieu a suivie, quant a présent ju-qu'a nouvelles char
ges contre le prince de Benévent le çéneral Dupont,
et M VIAng es et Bo irrienne.
Attendu que des mêmes faits ci dessos pxposés,
il resuite.- t.® que Roux Laborie est prévenu d'avet
au mots d'avril i8i4 proposé Maubieuil une mis
sion qui avait pour but l assasinat de l'empereur de*
p intesJoseph et Jerôme .et l'enlèvement du roi d*
Rome que Maubreuil et Dasies sont prévenus d'avoir
accepte la ni'ssion qui avait été olfeit par Roux La»
borie les renvois devant ele
Après cela, que M. de Tailleiand prrtexte le besoia
des eaux mtneiaies que de là il aille se reposer no
blement de ses fatigues dans sa terre de Valarçm qco
Roux - Labonc ei les autres se remuent dans tous les sens
et dans toutes les ministères, permis eux, nous le» ac
cusons d avoir donné l'ordre d'assasiner l'empereur
d'assaviner ses fières et conduire le jeune rot de Roi
me en Espagne qu il viennent repondre nos questi-»
ons, qu'ils viennent se justifier, nous les al eudons.
La cour, après en avoir délibéré pendant Une heu
re déclare par son artêt qu'il n'y a pas lieu condam
ner les témoins l'amende ni les rontiaindie d*
comparaître devant elle, attendu qu'ils n'ont point
été assignes la requête du ministèce public.
M. de Maubreuil.' Pujsque nies conclusions ne
sont pas adnnseS je demande la lemise de la cause.
M. le président .- Les appels de pulice correction
nelle doivent être piges dans le moi» la cour a «pusé
tous les délais et tomes les omplaisancps. D'ailleurs,
en accordant la rim-se. qui assutera qu'à l'tpoque d*
l'ajournement vous n'aurez point quelque nouvel in
cident preseDter ou que vous ne serez point malade?
M. de Maubreuil.» Si l'on ne m'accorde pas la re
mise je fais défaut.
M. l'avocat général s'oppose toute remise.
M* Pinet assure la cour qu'il emploiera toute son
influence pour déterminer son client a consentir au
jugement contradictoire l'epoque qui serait fixé*
pour la remise.
M. de Maubreuil.- Je veox me pouvoir en cassa
tion conlie l'arrêt que vous venez de rendre.
La cour par uu second airêt, declaie qu'il ser*
passe outre et sur le champ aux dtbais.
Les défenseurs se re iient et M de Maubreuil, sa*
sa demande est réconduit en prison.
La cour lait appe'er les témoins presens.
M. Lclou'er ne connaît pas les événement d*
Saint Déni» il seulement entendu M. de Maubreuil
se plaindre de M. de Talleyrand.
M. Roustan ne Tdlis en (jeorgle dit qu'en jan
vier t8i4, d a remis a l'empereur le reg.-nt et d'au
tres diaruans de la couronne qu il avait reçus des main*
de M de Lehou>lleite, Ce» duoiatis datent dans la
trésorie du r.hiieau,
M. le preu lent .- Vous étiez rhargé de veiller la
sûraté de la personne de buouaparte, vous couchiez
dans sa chambre.
M, Roustan Oui monsieur je couthai» sou
vent dans l'intérieur de la chambré de i'rmpereur
et quelquefois en dehors en travers de la porte.
M. le président A une époque quelconque voue
a l-on dit que les |ours de Buouaparte étaient meuaces.
vous a-t-on invite re plus vigilant.
M. Roustan .- Non monsieur on ne m'a jamais
dit que l'etopeteur serait assassine, au teste a l'epo»
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